Loi sur le droit à l’information et la protection de la vie privée du Nouveau-Brunswick
Politiques du Ministère de l’Éducation et du Développement de la petite enfance
Politique 1.0 - Mise en oeuvre de la Politique 713 - Orientation sexuelle et identité de genre
Directives du district
1001 - Administration générale - Relations avec les médias
1002 - Administration générale - Fermeture des écoles lors d'intempéries et autres conditions
1003 - Administration générale- Produits artistiques culturels et promotionnels
1004 - Administration générale - Élèves hors zone
1005 - Administration générale - Publicité et partenariats scolaires-communautaires
1006 - Mécanisme d’examen des plaintes pour le personnel et les bénévoles
1007 - Administration générale - Communications internes et externes
1008 - Mécanisme d’examen des plaintes pour élèves, parents, tuteurs et membres de la communauté
1009 - Administration générale - Accueil des élèves allophones
1010 - Administration générale – Équité sociale à l’égard des familles du district
1011 - Administration générale - Admission des élèves dont les parents sont non ayants droit
1012 - Administration générale - Logo du DSFS
1013 - Administration générale - Les chiens thérapeutiques et les chiens d'assistance à l'école
1014 - Administration générale - Les animaux à l'école
3009 - Services éducatifs - Sécurité dans les ateliers de métiers
3010 - Services éducatifs - Utilisation du réseau sans fil et d’appareils numériques personnels en milieu scolaire
1003 - Administration générale- Produits artistiques culturels et promotionnels
1004 - Administration générale - Élèves hors zone
1005 - Administration générale - Publicité et partenariats scolaires-communautaires
1006 - Mécanisme d’examen des plaintes pour le personnel et les bénévoles
1007 - Administration générale - Communications internes et externes
1008 - Mécanisme d’examen des plaintes pour élèves, parents, tuteurs et membres de la communauté
1009 - Administration générale - Accueil des élèves allophones
1010 - Administration générale – Équité sociale à l’égard des familles du district
1011 - Administration générale - Admission des élèves dont les parents sont non ayants droit
1012 - Administration générale - Logo du DSFS
1013 - Administration générale - Les chiens thérapeutiques et les chiens d'assistance à l'école
1014 - Administration générale - Les animaux à l'école
1015 - Administration générale - Environnement scolaire - Alimentation
3005 - Services éducatifs - Frais pour élèves lors des activités périscolaires et parascolaires3009 - Services éducatifs - Sécurité dans les ateliers de métiers
3010 - Services éducatifs - Utilisation du réseau sans fil et d’appareils numériques personnels en milieu scolaire