1. Méthode de gouverne
- Politique 1.0 – Engagement général en matière de gouverne
- Politique 1.1 – Style de gouverne
- Politique 1.2 – Code d'éthique des membres du Conseil
- Politique 1.3 – Description des fonctions du Conseil
- Politique 1.4 – Rôle de la présidence
- Politique 1.5 – Cycle de planification du Conseil
- Politique 1.6 – Principes et structure des comités du Conseil
- Politique 1.7 – Politique relative à la démocratie scolaire
- Politique 1.8 – Réunions du Conseil
- Politique 1.9 – Cout de la gouverne
- Politique 1.10 – Nommer un espace d'apprentissage
- Politique 1.11 – Rôle des membres du Conseil aux réunions des CPAE
- Politique 1.12 – Visibilité du CED
- Politique 1.13 - Rôle de secrétaire du Conseil
- Politique 1.14 - Lien avec la communauté
- Politique 1.15 - Choix des candidatures pour combler les postes vacants au Conseil
2. Relations entre le conseil et la direction générale
- Politique 2.0 – Liens entre le Conseil et la direction générale
- Politique 2.1 – Délégation à la direction générale
- Politique 2.2 – Évaluation du rendement de la direction générale (monitoring)
3. Limites de la direction générale
- Politique 3.0 – Contraintes globales de la direction générale
- Politique 3.1 – Planification financière – budgétisation
- Politique 3.2 – Situation et activités financières
- Politique 3.3 – Relations avec la clientèle
- Politique 3.4 – Relations avec le personnel
- Politique 3.5 – Protection des actifs
- Politique 3.6 – Communication et appui au Conseil
- Politique 3.7 – Recrutement, embauche, rémunération et avantages sociaux
- Politique 3.8 – Remplacement d’urgence de la direction générale
- Politique 3.9 – Planification des installations scolaires
- Politique 3.10 – Transport scolaire
- Politique 3.11 – Gestion du district scolaire dans un milieu minoritaire
- Politique 3.12 – Formation des membres des CPAE
- Politique 3.13 – Accueil et intégration des élèves issus de l’immigration
- Politique 3.14 – Diffusion de l’hymne national du Canada
4. Finalités